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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre des Technologies Nouvelles
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EPN PRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPN PRO
Centre des Technologies Nouvelles, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3595721
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2018
EPN PRO de Centre des Technologies Nouvelles

Présentation de la marque EPN PRO

Déposée le 27 août 2008 par l'association loi 1901 Centre des Technologies Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPN PRO »

Le déposant est l'association loi 1901 Centre des Technologies Nouvelles domicilié(e) 14 rue Alfred Kastler - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 302 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre des Technologies Nouvelles domicilié(e) 14 rue Alfred Kastler - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPN PRO est expirée depuis le 27 août 2018.

Centre des Technologies Nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : EPN SOLO , (Marque figurative) , EPN EVOLUTION , BOGI Baromètre Organisation Gestion Industrielle


Centre des Technologies Nouvelles, Association Loi 1901 - 14 rue Alfred Kastler - 14000 - CAEN - France - SIREN 403302508


Centre des Technologies Nouvelles - 14 rue Alfred Kastler - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500034 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.